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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN
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PLOUSS'ART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLOUSS'ART
FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3576262
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2028
PLOUSS\'ART de FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN

Présentation de la marque PLOUSS'ART

Déposée le 20 mai 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLOUSS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN domicilié(e) Au Chalet de la Société - 39600 - PUPILLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 414 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PLOUSS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLOUSS'ART arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.

FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN a également déposé les autres marques suivantes : MARGILLAT , FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE , BOUQUETS DE ROSEE


FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, Société coopérative agricole - Au Chalet de la Société - 39600 - PUPILLIN - France - SIREN 778414623


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2018 n°2681774 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-21

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°732979 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Vins, spiritueux.